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Aide aux formulaires

Format du formulaire:

PDF :


Ce site utilise la technologie PDF pour ces formulaires. Pour imprimer ces formulaires de haute qualité PDF, vous devez avoir un lecteur PDF installé. Si vous ne possédez pas déjà un tel lecteur, il y en a plusieurs disponibles sur Internet : Adobe Reader et Foxit Reader sont des exemples populaires.

HTML :


Ce format permet de remplir le formulaire en ligne et la navigation se fait en utilisant des boutons au bas de chaque page (ex: Page suivante, Page précédente).

Le formulaire et l'information entrée peuvent être imprimés en sélectionnant le bouton Imprimer utilisant PDF situé au bas de la dernière page du formulaire. Pour consulter la version PDF (format de document portable), vous devez avoir un lecteur PDF sur votre ordinateur. Pour imprimer les formulaires HTML en haute qualité utilisant le format PDF, s'il vous plaît sélectionner le bouton 'Imprimer' sur la dernière page de chaque formulaire HTML. Une autre façon d'imprimer est en utilisant la fonction 'Imprimer' dans le menu du navigateur.

Veuillez noter qu'un formulaire en HTML et l'information entrée ne peuvent être sauvegardés.

Ouvrir un formulaire:

Dès que vous sélectionnez le titre du formulaire que vous désirez compléter, le profil du formulaire est affiché sur l'écran avec toutes les informations pertinentes de ce formulaire (voir Profil du formulaire ci-bas pour une description détaillée). C'est sur cette page que vous devez sélectionner le format que vous désirez afin d'ouvrir le formulaire.

Profil du formulaire:

Dès que vous effectuez votre sélection à partir de la liste des formulaires disponibles, le Profil du formulaire est affiché sur l'écran. Il est divisé en deux sections, la section Détails et la section Formulaires, tel que décrit ci-bas.

Section Détails

  • Numéro : Le numéro unique d'identification du formulaire.
  • Titre : Le titre officiel du formulaire.
  • Utilisation : Une brève description de l'utilisation de ce formulaire.
  • Langue : La langue dans laquelle le formulaire est rédigé : E pour Anglais, F pour Français, B pour Anglais et Français ou O pour autres langues (formes internationales).
  • Format du papier : Taille du formulaire imprimé, habituellement 8½ po x 11 po ou 8½ po x 14 po. Certaines imprimantes requièrent une alimentation manuelle du papier en format 8½ po x 14 po.
  • Pour retourner le formulaire : Détails sur la façon de retourner le formulaire rempli au Ministère responsable.
  • Renseignements importants : Détails sur le programme ou service ministériel correspondant au formulaire.

Section Formulaires

  • Format : Indique que le formulaire a été créé en format.
  • Volume du fichier du formulaire : Volume en kilo-octets (Ko). Le volume du fichier donne une indication de la durée de téléchargement du formulaire.

Le site comprend les sections suivantes :

Page d'accueil
Ce lien vous permet de retourner à la Page d'accueil du site des formulaires.

Recherche des formulaires
La fonction de recherche vous permet de trouver rapidement un formulaire en tapant le numéro d'un formulaire ou un titre ou un mot clé dans la boîte de texte et en sélectionnant Rechercher.

Catalogue des formulaires
Ce lien fournit un index des programmes et des services offerts ainsi que des formulaires connexes. Pour obtenir la liste des formulaires d'un programme ou d'un service particulier, sélectionner le lien approprié.

Liste des formulaires
Ce lien fournit une liste des formulaires disponibles par ordre numérique (par numéro de formulaire), ou par ordre alphabétique (par titre de formulaire). Pour modifier l'ordre de la liste, sélectionner le lien approprié : Numéro ou Titre.

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